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Marques déposées par monsieur MENEGAUX Gérald
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AlsaComté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AlsaComté
M. MENEGAUX Gérald
M. WURTH Michel

Numéro de dépôt :
4342199
Date de dépôt :
01/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2027
AlsaComté de MENEGAUX Gérald

Présentation de la marque AlsaComté

Déposée le 1 mars 2017 par monsieur MENEGAUX Gérald et monsieur WURTH Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AlsaComté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Les déposants sont monsieur MENEGAUX Gérald domicilié(e) 18 rue Emile Beley - 25460 - ETUPES - France et monsieur WURTH Michel domicilié(e) 56 rue de Belfort - 25400 - AUDINCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MENEGAUX Gérald domicilié(e) 18 RUE Emile Beley - 25460 - ETUPES - France.

La marque AlsaComté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AlsaComté arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

MENEGAUX Gérald a également déposé les autres marques suivantes : AlsaComtois


M. MENEGAUX Gérald - 18 rue Emile Beley - 25460 - ETUPES - France

M. WURTH Michel - 56 rue de Belfort - 25400 - AUDINCOURT - France


M. MENEGAUX Gérald - 18 RUE Emile Beley - 25460 - ETUPES - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 12 juillet 2017 - Retrait partiel n°703775 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.